Conseil Municipal mardi 28 février 2023

liste des deliberations

Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 7 décembre 2022

URBANISME – TRAVAUX

1) Site de la Trinité – Avenant n°1 à la convention d’action foncière avec l’Établissement public foncier de Loire-Atlantique

2) Signature d’une convention de mise à disposition des services de Territoire d’énergie 44 dans le cadre de la réalisation d’audits énergétiques sur le patrimoine de la Ville de Châteaubriant

3) Révision allégée N°1 du Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la révision allégée

4) Adhésion au CEREMA

FINANCES – PERSONNEL

5) Débat d’orientations budgétaires 2023

6) Contrat de services de délégué à la protection des données personnelles

7) Appel à projets commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités : Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) et Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – année 2023

8) Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC)

9) Avenant n°1 marché de fourniture restauration scolaire – fixation des prix pour 2023

10) Contrats d’assurance des risques statutaires du personnel – adhésion aux contrats groupes du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique

11) Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 – Règlement budgétaire et financier

12) Maison médicale pluridisciplinaire – Contrat de mandat de gestion locative

13) Rénovation du parc de luminaires d’éclairage public

Procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 28 février 2023

Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

• Mise à disposition du Docteur Hanna PUCEL, médecin généraliste, d’un local à usage de bureau dans le bâtiment situé 18 rue de Verdun
• Contrat avec le producteur Côte Ouest Productions pour six conférences-concerts programmées au Théâtre de Verre les 18 octobre, 13 décembre, 17 janvier, 28 février, 28 mars et 2 mai
• Contrat avec Caramba Culture Live pour le spectacle Coline RIO le 20 janvier 2023
• Contrat avec Le Geste et la Parole Productions pour le spectacle Marion COUSINEAU «Nuances» le 18 mars 2023
• Contrat avec ACME SAS pour le spectacle Camille CHAMOUX «Le temps de Vivre» le 21 mars 2023
• Contrat avec le Bureau du Classique pour le spectacle « La légende de Tsolmon » les 16 et 17 décembre 2022
• Contrat avec l’Académie du Jazz de l’Ouest pour le spectacle « La Nuit fait son cinéma » le 24 novembre 2022
• Contrat avec Samedi 14 Publishing pour le spectacle « Marion Roch » le 3 février 2023
• Commande de matériels de signalisation routière verticale avec l’entreprise Lacroix City
• Contrat avec la Rippe pour le spectacle « No Limit » le 12 janvier 2023
• Contrat avec la Compagnie Effet Mer c/o Marche pas pieds nus pour le spectacle « Grou ! » le 8 janvier 2023
• Contrat avec ACME SAS pour le spectacle Camille CHAMOUX «Le temps de vivre » le 21 mars 2023 – ajout frais annexes
• Contrat avec l’Association Théâtre du Fracas pour le spectacle « Le bonheur des uns » le 14 janvier 2023
• Contrat avec l’Association Tête Bêch pour le spectacle « Un petit poucet » le 24 janvier 2023
• Entretien des espaces verts et des ruisseaux avec l’ESAT les Ateliers de la Mée
• Contrat avec le Collectif Jamais Trop d’Art ! pour le spectacle « Zaï Zaï Zaï Zaï » le 15 avril 2023
• Contrat avec la Compagnie Alula pour le spectacle « Bon débarras ! » le 5 février 2023
• Contrat avec Astérios Spectacles pour le concert de « Maxime Le Forestier – Soirée Brassens » le 3 mars 2023
• Contrat avec Astérios Spectacles pour le concert de « Stephan Eicher – Et Voilà ! » le 10 mars 2023