CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 21 octobre 2021

Ordre du Jour

Approbation des procès-verbaux des séances publiques des Conseils Municipaux des 30 juin et 7 juillet 2021

URBANISME-TRAVAUX

86 – Révision du Règlement Local de Publicité – Débat sans vote
87 – Acquisition d’un immeuble, 33 rue des Vauzelles, parcelle cadastrée n° BE 118
88 – Acquisition d’un immeuble, 25 rue des Déportés Résistants, parcelle cadastrée n° AC 81
89 – Avenants à la convention relative à l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec opération façades
90 – Dénomination des voies de desserte du lotissement des Coteaux de la Borderie

FAMILLE-PROXIMITÉ

91 – Rapport annuel de la Politique de la Ville 2020

FINANCES-PERSONNEL

92 – Mise à jour du tableau des emplois
93 – Surtaxe assainissement – Année 2022
94 – Indemnités allouées aux élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale
95 – Convention de financement – Chef de Clinique des Universités territorial
96 – Attribution de subvention exceptionnelle
97 – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne par la DGFIP
98 – Budget principal Ville – décision modificative 1
99 – Parcours Emploi Compétences – création d’emplois complémentaires
100 – Tarifs des services publics municipaux – Année 2022

CULTURE-ACTION CŒUR DE VILLE – PATRIMOINE – INTERCOMMUNALITÉ

101 – Conventions La Folle journée de Nantes en région – Édition 2022

Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

• Marchés pour la réhabilitation de l’ancienne chapelle – avenant n° 2 ravalement pierre avec l’entreprise LEFEVRE – avenant n° 3 électricité avec l’entreprise SPIE
• Marchés pour la réhabilitation de l’ancienne chapelle – avenant n° 4 pour le gros œuvre avec l’entreprise A-BTP – avenant n° 4 pour l’électricité avec l’entreprise SPIE – avenant n° 2 pour les revêtements sols et murs avec l’entreprise Daudin Carrelage
• Avenant n° 1 impressions courantes de cartes et dossiers avec les Éditions Reuzé pour ajouter des prestations au bordereau des prix unitaires
• Marchés pour la réhabilitation de l’ancienne chapelle – avenant n° 3 pour ravalement pierre avec l’entreprise LEFEVRE – avenant n° 2 pour menuiseries intérieures bois avec l’entreprise GLEMAUD
• Contrats programmation estivale 2021
• Marchés pour la réhabilitation de l’ancienne chapelle – avenant n° 5 pour gros œuvre avec l’entreprise A-BTP – avenant n° 1 pour couverture ardoises avec l’entreprise BARBOT Yannick
• Convention avec le Comité régional du tourisme de Bretagne et l’Union des Villes d’Art et d’Histoire et des Villes Historiques de Bretagne pour mise en œuvre du jeu de piste patrimonial
• Extension régie de recettes du Théâtre de Verre au paiement via le dispositif Pass Culture
• Régie d’avances pour le paiement des menues dépenses pour les manifestations et autres actions organisées par le CMJ et les activités périscolaires
• Marchés pour l’avenue de la Liberté – renouvellement du réseau d’eaux usées et aménagement de la voirie avec les entreprises HERVE SAS pour le renouvellement du réseau d’eaux usées et l’aménagement de la voirie
• Avenant n° 1 impressions courantes de cartes et dossiers avec les Éditions Reuzé pour ajouter des prestations au bordereau des prix unitaires et augmenter le seuil annuel de 11 500 € ; le seuil maximum annuel de l’accord-cadre est porté à 18 000 € HT
• Contrat de Prêt avec le Crédit Agricole Atlantique Vendée pour un montant de 2 000 000 €
• Marchés pour la réhabilitation de l’ancienne chapelle – avenant n°6 pour gros œuvre avec l’entreprise A-BTP – avenant n°4 pour ravalement de pierre avec l’entreprise LEFEVRE – avenant n° 1 pour chauffage ventilation plomberie avec l’entreprise DUFOURD Raphaël – avenant n° 2 pour peinture avec l’entreprise SITRHA
• Contrat avec l’association La Petite Ferme pour l’accueil en résidence de création au Théâtre de Verre de l’équipe artistique et technique du projet TONTON GEORGES du lundi 27 septembre au vendredi 1er octobre 2021
• Contrat avec l’association Sofia Label pour le spectacle de « Lili Cros et Thierry Chazelle » le vendredi 15 octobre 2021
• Contrat avec l’association La Petite Ferme pour le spectacle TONTON GEORGES à la salle « les 3 Arches » le dimanche 24 octobre 20221
• Contrats pour la location de deux véhicules avec DIAC Location
• Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour assurer les aménagements de la nouvelle réserve nécessaires à la bonne conservation des collections du musée municipal
• Contrat avec le Producteur Côte Ouest Productions pour 6 conférences-concerts les 19 octobre, 14 décembre, 11 janvier, 22 février, 22 mars et 5 avril.