Plan du site Aller au contenu

Conseil Municipal Mercredi 7 juillet 2021

Conseil Municipal Mercredi 7 juillet 2021

CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 7 juillet 2021

URBANISME-TRAVAUX

69) Rapport de délégation du service public réseau de chaleur Année 2020

70) Rapport de délégation du service public assainissement Année 2020

71) Concession d’aménagement «Les Coteaux de la Borderie» Compte rendu annuel à la collectivité

72) Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE

73) Cession de terrain au profit de Monsieur Serge ADRY, rue Alsace Lorraine

74) Station d’épuration de la Goupillière : Convention avec Atlantic’eau pour le traitement des boues hydroxydes

75) Convention de mise à disposition de données numériques géoréférencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution

76) Avenant de transfert d’ABRI SERVICES vers JC DECAUX concernant le mobilier urbain

77) Cession de terrain au profit de LA NANTAISE D’HABITATIONS

78) Déclassement du domaine public, terrain 24 rue de Nancy

79) Site de Choisel : aménagements complémentaires

80) Jardins partagés ou collectifs Appel à projets Jardins familiaux de la Goupillière

81) Création de jardins partagés

82) Parking de la Sablière : Demande de subvention et Dénomination

83) Dénomination de la promenade du Duc d’Aumale

 

SOLIDARITéSHANDICAP

84) Rapport sur les actions de développement social urbain entreprises par la Ville en 2020

85) Compte rendu d’activités 2020 du Centre Communal d’Action Sociale

Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 212222 et L 212223 du Code Général des Collectivités Territoriales

  • Convention avec l’Université Permanente pour l’accueil de conférences organisées au Théâtre de Verre
  • Convention avec le Sydelapour des travaux d’effacement de réseaux et d’éclairage public au carrefour de la rue des Vauzelles et de la rue de la Gare
  • Avenant n°4 pour l’entretien et la maintenance des jeux dans les écoles et parcs publics avec l’entreprise PROLUDIC
  • Marché pour démolitions d’immeubles avec l’entreprise LANDAIS

 

Partager cette page sur :