Conseil Municipal Jeudi 3 mars 2022
Ordre du Jour
Approbation du procès–verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 16 décembre 2021
URBANISME-TRAVAUX
01-Cession d’un terrain rue de Verdun au Centre Hospitalier de Châteaubriant
02-Cession de terrain zone du Val Fleury à la Société CREATM
03-Adoption des conventions de gestion et d’entretien des ouvrages de Rollard 1 et 2 et de gestion du barrage de Chécheux établies entre la Ville de Châteaubriant et Eaux & Vilaine
FINANCES – PERSONNEL
04-Débat d’orientations budgétaires 2022
05-Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE (1)
06-Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Châteaubriant et son Centre Communal d’Action Sociale
07-Aide financière pour les travaux de mise en conformité de raccordement au réseau d’assainissement collectif avec Agence de l’Eau Loire-Bretagne
08-Éxoneration de la redevance de non-réalisation de stationnement-Emeraude Cinéma
CULTURE – ACTION CŒUR DE VILLE – PATRIMOINE – INTERCOMMUNALITÉ
09-Renouvellement du contrat avec la société SMA NETAGIS pour la gestion du Système d’Information Géographique
10-Demande de subvention au Conseil Départemental de Loire-Atlantique – Aménagement du centre-ville
SPORTS
Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement Grande Rue, rue Couéré et rue de la Coquerie avec l’entreprise Pragma Ingénierie
- Contrat avec la production Sarl Astérios Spectacles pour le spectacle «Prévert – Yolande Moreau et Christian Olivier» le 28 janvier 2022
- Contrat avec Plus Plus Production pour le spectacle «Tascabilissimo» les 7 et 8 avril 2022
- Mise à disposition du local à l’association «Les Ailes Castelbriantaises»
- Contrat avec Robin Productions pour le spectacle de «Daniel Auteuil – Déjeuner en l’air» le dimanche 20 mars 2022
- Contrat avec le Grand T pour le spectacle intitulé «Un furieux désir de bonheur» le 18 janvier 2022
- Contrat avec la Production Westcow Prod pour le spectacle «Fil de Nerfs» le 14 janvier 2022
- Contrat avec Kader Aoun Productions pour le spectacle de Mathieu Madenian le 5 février 2022
- Contrat avec les productions de l’Explorateur pour le spectacle de François Morel les 26 et 27 février 2022
- Contrat avec l’association Tête Bêche pour le spectacle «Le Petit Poucet» les 6 et 7 janvier 2022
- Mise à disposition d’un terrain à l’Amicale des chiens
- Mise à disposition d’un local au Secours Populaire
- Contrat avec l’association Crock’Notes pour le spectacle Rimes Party les 17, 18 et 19 décembre 2021
- Avenant n°1 Marché pour l’aménagement de la rue du Duc d’Aumale avec l’entreprise SAUVAGER TP
- Accord-cadre à bons de commande pour les fournitures administratives Ville et CCAS avec l’entreprise BLS Bureau
- Marché pour l’entretien et maintenance des jeux dans les écoles et les parcs publics avec l’entreprise PROLUDIC
- Contrat avec la production Westcow Prod pour l’accueil en résidence de création pour le spectacle «Fil de Nerfs» les 12, 13 et 14 janvier 2022
- Avenant n° 3 Marché pour la réhabilitation de l’ancienne chapelle avec l’entreprise Ateliers 1920
- Contrat avec l’association Laïka pour le concert de «Sandy Bonneau – récital Piano 4 mains » le 12 décembre 2021
- Contrat avec l’ensemble « Aubade de Retz » pour le concert de « Linda Lombardozzi – Récital Piano 4 mains » le 12 décembre 2021
- Contrat avec l’association Z Production pour le spectacle de «Evelyne Gallet» le 10 décembre 2021
- Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, application de produits routiers pour la réfection de la signalisation horizontale avec l’entreprise ESVIA SAS
- Location appartement T2 10 rue Aristide Briand