Conseil Municipal Jeudi 20 Octobre 2022

LISTE DES DELIBERATIONS

Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 5 juillet 2022

URBANISME – TRAVAUX

61) La mise en place d’un Plan de Sobriété Énergétique
62) Signature d’une convention de mise à disposition des services du SYDELA dans le cadre de la réalisation d’audits énergétiques sur le patrimoine de la Commune

FINANCES – PERSONNEL

63) Tarifs des services publics municipaux – année 2023
64) Gestion de la fourrière automobile – Lancement de la procédure
65) Office Municipal des Sports – Déplacements pour les Championnats de France – Saison 2021-2022
66) Attribution de subventions exceptionnelles
67) Contrats d’assurance des risques statutaires du personnel – délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique

FAMILLES -PROXIMITÉ

68) Rapport annuel de la Politique de la Ville 2021
69) Mise à disposition d’un local municipal pour la création d’une Maison France Services

CULTURE – ACTION CŒUR DE VILLE – PATRIMOINE – INTERCOMMUNALITÉ

70) Demande de subvention au Conseil Départemental de Loire–Atlantique – Aménagement de la Grand rue
71) Conventions La Folle journée en région – Edition 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 octobre 2022

Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

• Fourniture de carburants à la pompe des stations–services avec les entreprises CLEMA et SIPLEC
  
• Réduction de 50 % du loyer du logement situé au 30 rue Aristide Briand en raison de la gêne occasionnée lors des travaux réalisés sur la façade de l’immeuble
  
• Contrats programmation estivale 2022
  
• Mise à disposition d’un local à usage de bureau situé18 rue de Verdun au Docteur Roxana VARTIC
  
• Contrat entre Mme LATOUCHE–BARBAZANGE et la Ville de Châteaubriant pour la location de deux logements meublés situés 21 passage Sophie Trébuchet
  
• Mise à disposition d’un local à usage de bureau situé 18 rue de Verdun au Docteur Bertrand LEFEVRE
  
• Mise à disposition de locaux de consultation au 6 rue Gutenberg à M. Eduard ANDRIES
  
• Ouverture d’un compte bancaire auprès du Trésor Public pour les régies du Théâtre de Verre, du camping municipal, des cimetières, du CMJ et des activités périscolaires
  
• Avenant n° 2 avec l’entreprise BLS Bureau pour l’ajustement des prix pour la fourniture de papiers
  
• Contrat avec le Chœur de Chambre Vocadélys pour le concert Vocadélys le 16 octobre 2022
  
• Contrat avec les Productions Machine de Cirque pour le spectacle Machine de Cirque le 15 novembre 2022
  
• Contrat avec le Grand T pour le spectacle L.U.C.A. le 22 novembre 2022
  
• Contrat avec le Grand T pour le spectacle Incandescences le 29 novembre 2022
  
• Contrat avec la Compagnie La Douche du Lézard pour le spectacle Le Ciel est dans ma chambre les 5, 6, 8 et 9 décembre 2022
  
• Contrat avec le Grand T pour le spectacle le nécessaire déséquilibre des choses le 4 avril 2023
  
• Contrat avec 709 Production pour le Concert Gabriel Saglio – LUA le 21 octobre 2022
  
• Avenant n° 1 avec le groupement d’entreprises Hervé SAS – Inéo Atlantique pour l’ajout de prix nouveaux sur le marché pour l’aménagement du parc des expositions de Béré
  
• Avenant n° 2 avec l’entreprise Hervé SAS pour l’ajout de prix nouveaux sur le marché pour l’aménagement du parc des expositions de Béré
  
• Contrat avec les Productions Cas Public pour le spectacle « 9 » le 7 mars 2023
  
• Mise à disposition d’un local à usage de bureau au 18 rue de Verdun au Docteur Bruno RIOUX
  
• Contrat avec LME pour le spectacle « Les Fo’Plafonds » le 14 octobre 2022
  
• Contrat avec RUQ Spectacles pour le spectacle «Thomas VDB s’acclimate» le 10 décembre 2022