Plan du site Aller au contenu

Conseil Municipal Mardi 20 décembre 2023

Conseil Municipal Mardi 20 décembre 2023

Conseil Municipal mardi 20 décembre 2023

Ordre du Jour

Liste des délibérations

Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 19 octobre 2023

92) Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail et les concessions automobiles.

URBANISME – TRAVAUX

93) Arrêt de projet PPRI Chère Amont
94) Règlement Local de Publicité (RLP) – Approbation
95) SAS MEETHA- SEDE VEOLIA- Consultation publique
96) Modification des statuts d’Atlantic’Eau – extension du périmètre
97) Représentation au sein des instances d’Atlantic’Eau
98) Proposition de zones d’accélération énergie renouvelable pour la Ville de Châteaubriant
99) Avenant n°1 au contrat de concession signé avec GRDF

Avenant GRDF signé

FINANCES – PERSONNEL

100) Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
101) Nomenclature budgétaire et comptable M57–fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
102) Avance de subvention de fonctionnement 2024 pour le C.C.A.S
103) Appel à projets commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités : Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) et Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – année 2024
104) Rénovation énergétique des bâtiments municipaux – Demande de financement dans le cadre du Fonds vert
105) Acceptation d’un don anonyme
106) Décision modificative Ville
107) Mise à jour du tableau des emplois
108) Rapport Social Unique 2022
109) Mise à disposition de personnel au CCAS de Châteaubriant

SPORTS

110) Utilisation des installations sportives municipales par les Lycées publics et privés. Participations financières de la Région et avenant à la convention d’utilisation des équipements sportifs.
111) Convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges publics et privés et leurs associations sportives. Participations financières du Département pour les années scolaires 2023- 2024, 2024-2025, 2025-2026.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023

Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

  • Réalisation d’un génie civil entre le TE 44 et la Ville de Châteaubriant pour des travaux d’effacement de réseau de télécommunication rue de Verdun
  • Convention avec la Région des Pays de la Loire pour la Folle Journée de Nantes en Région du 26 au 28 janvier 2024
  • Contrat avec NEOMME pour l’accueil en résidence de création au Théâtre de Verre de l’équipe artistique et technique du projet de l’artiste Amélie les Crayons pour la création de son spectacle «La Bergère aux Mains Bleues» du 16 au 20 octobre 2023
  • Contrat avec l’Académie du Jazz de l’Ouest pour le spectacle La Nuit à Las Vegas le 23 novembre 2023
  • Contrat avec le Producteur Côte Ouest Productions pour six conférences-concerts les 5 décembre, 9 janvier, 6 février, 12 mars, 2 avril et 28 mai 2024.
  • Marchés d’entretien des espaces verts et des ruisseaux avec Les Ateliers de la Mée
  • Contrat avec l’association La Palissade pour le spectacle «Le Mieux Faire» le 21 novembre 2023
  • Fourniture d’arbres, arbustes et autres végétaux avec l’entreprise Pépinières du Val d’Erdre
  • Travaux d’assainissement rues Cambronne/Michel Grimault avec le groupement Pigeon TP Loire-Anjou
  • Réalisation d’effacement de réseau électrique basse tension ainsi que des travaux neufs ou de rénovation de réseaux d’éclairage public et réalisation d’un génie civil pour l’effacement des réseaux de télécommunication rue de la Galissonnière avec TE 44
  • Contrat de location et maintenance d’un photocopieur couleur au service Population avec l’entreprise KOESIO OUEST
  • Maintenance des panneaux lumineux avec l’entreprise LUMIPLAN

Partager cette page sur :