Conseil Municipal Jeudi 6 Juillet 2023
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 9 juin 2023 à 18h15
Approbation du procès-verbal de la séance publie du Conseil Municipal du 9 juin à 18h30
URBANISME – TRAVAUX
60) Rapport de délégation du service public réseau de chaleur – Année 2022
61) Rapport de délégation du service public assainissement – Année 2022
62) Rapport de délégation du service public de distribution de gaz – Année 2022
63) Concession d’aménagement « Les Coteaux de la Borderie » – Compte rendu annuel à la collectivité
64) Stade de la Ville en Bois : Demande de subventions
65) Cession de la parcelle cadastrée BR n°96 à la Borderie au profit de l’ADAES
SOLIDARITÉS – HANDICAP
66) Compte rendu du rapport d’activités 2022 du Centre Communal d’Action Sociale
67) Rapport sur les actions de développement social urbain entreprises par la Ville en 2022
FINANCES – PERSONNEL
68) Bowling « Le Skittle » – Bail commercial
69) Attributions de subventions exceptionnelles
70) Mise à jour du tableau des emplois
71) Création du Pass étudiants Châteaubriant
72) Indemnités allouées aux élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale – sans majoration
73) Indemnités allouées aux élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale – avec majoration
74) Régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie
CULTURE – ACTION CŒUR DE VILLE – PATRIMOINE – intercommunalité
75) Modification du montant de l’Attribution de Compensation Communautaire – Validation du rapport de la Commission d’Évaluation des Charges
76) Compte rendu d’activités 2022 de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
Procès-Verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 6 juillet 2023
Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Contrat avec la Compagnie Pyramid pour le spectacle «Invite-moi» le 29 juin 2023
- Contrats pour la fête de la musique