Conseil Municipal Jeudi 19 octobre 2023
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 6 juillet 2023.
URBANISME – TRAVAUX
77) Convention d’occupation privative – Cellnex Infrastructures – Implantation d’une antenne radio
78) Site de la Trinité – Demande de subventions
79) Site des Terrasses – Archéologie préventive : appel d’offre, demande de subvention et convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec l’EPF
80) Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – extension des objectifs
81) Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et rapport d’activités 2022
82) Composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols de la Région Pays de la Loire
FINANCES – PERSONNEL
83) Convention de financement – Chef de Clinique des Universités territorial en Hématologie
84) Budget annexe assainissement 2023 – Décision modificative n° 1
85) Budget Ville de Châteaubriant 2023 – Décision modificative n° 1
86) Surtaxe assainissement – année 2024
87) Tarifs des services publics municipaux – année 2024
88) Office Municipal des Sports – Déplacement pour les Championnats de France – Saison 2022-2023
89) Attribution de subvention exceptionnelle
90) Demande de subvention pour la restauration d’œuvres d’art
ENSEIGNEMENT-FORMATION-JEUNESSE-RELATIONS INTERNATIONALES
91) Convention de mise à disposition d’AESH avec l’Éducation Nationale
Compte rendu des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Mise à disposition de la Communauté de Communes de la salle d’art visuel de l’école élémentaire Claude Monet pour les activités du Conservatoire
- Avenant n°1 avec le groupement DLW Architectes pour la modification du plan paysager du pôle associatif
- Contrat avec la Plaine de joie pour le spectacle «l’attirail» le 30 septembre 2023, à Derval
- Contrat avec la Compagnie Si Seulement pour le spectacle «Ven» le 29 septembre 2023, à Derval
- Contrat avec l’association Llapaku pour le spectacle «Singing in the Rennes» le 30 septembre 2023, à Derval
- Contrat avec l’association Lhaksam/Compagnie 29.27 pour le spectacle «les petits duos» le 1er octobre 2023, à Villepôt
- Contrat avec la compagnie La Muette pour le spectacle «l’homme orchestre» le 1er octobre 2023, à Villepôt
- Convention tripartite de partenariat «Action artistique de territoire avec la musicienne Cécile Lacharme» signée avec Musique et Danse en Loire-Atlantique
- Contrat avec Sostenuto pour le spectacle «Happy Ends» le 6 octobre 2023
- Contrat avec Wart Music pour le spectacle «Zaho de Sagazan» le 17 novembre 2023
- Contrat avec l’association Un, Deux, Un, Deux pour le spectacle Hablame Cosita ! du 4 au 8 décembre 2023
- Contrat avec l’Association Le Cachalot Mécanique pour les spectacles de Manu Galure «j’ai dormi près d’un arbre» et «Vertumne» les 15, 16, 17 décembre 2023
- Contrat avec l’Association ALEA pour le spectacle Pierre de Bethmann Trio le 19 décembre 2023
- Contrat avec l’Association Cholbiz pour le spectacle de David Lafore le 13 janvier 2024
- Avenant de transfert avec l’entreprise Hervé SAS-Inéo pour les travaux du parc des expositions de Béré (substitution d’Inéo Atlantique par Inéo Réseaux Centre Atlantique)
- Avenant n° 3 avec le groupement d’entreprises Hervé-Inéo – réseaux souples – aménagement parc expositions de Béré
- Contrats pour la programmation estivale 2023
- Avenants concernant les travaux du parc des expositions de Béré (lots n° 1 et 2)