Compte rendu synthétique du Conseil Municipal du 11 juin 2020
Le Conseil Municipal de Châteaubriant s’est réuni le 11 juin 2020, sous la présidence de Monsieur Alain HUNAULT.
Dans le cadre des mesures sanitaires en vigueur, cette séance s’est déroulée, au Marché Couvert, sans public avec retransmission sur la page Facebook de la Ville de Châteaubriant.
Pour débuter la séance, il a été effectué comme chaque année le tirage au sort de 30 personnes susceptibles de siéger en qualité de juré aux Assises de la Loire-Atlantique en 2020.
Les élus ont ensuite décidé de créer la commission de contrôle financier et 9 commissions municipales rattachées à chaque adjoint et la commission de contrôle financier avec les thèmes suivants :
- Culture-Action Cœur de Ville-Patrimoine-Intercommunalité
- Finances-Personnel
- Enseignement-Formation-Jeunesse
- Sports
- Solidarités-Handicap
- Animations-Loisirs-Communication
- Environnement-Mobilités douces-Attractivité-Relations internationales
- Urbanisme-Travaux
- Familles-Proximité
Ces commissions sont composées de 9 titulaires et de 9 suppléants dans lesquelles se sont inscrits les élus souhaitant y siéger.
Constitution des comité consultatifs et désignations des représentants
Le Conseil Municipal a ensuite procédé à la constitution des comités consultatifs municipaux mis en place pour tout sujet d’intérêt communal associant des habitants ou des représentants d’associations locales.
Il a également été désigné les représentants qui siégeront dans différents organismes dans les domaines de l’enseignement, du social, du sport et autres.
Suite à la séance d’installation du conseil communautaire, il est établi la liste des conseillers communautaires et des conseillers municipaux qui souhaitent siéger dans les commissions thématiques définies par la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval.
Conformément au code général des impôts, des élus sont proposés pour siéger dans la commission communale des impôts directs qui sera composée de 8 commissaires titulaires et 8 commissaires suppléants.
Les élus ont ensuite échangé sur le règlement intérieur qui régit le fonctionnement du Conseil Municipal. Ce document a fait l’objet de modifications par rapport à celui du précédent mandat prenant en compte la loi NOTRe du 7 août 2015 et les améliorations technologiques.
En ce début de mandat, le Conseil Municipal a décidé de confier certaines délégations à Monsieur le Maire pour permettre d’assurer une exécution rapide des décisions prises. Ces décisions prises dans le cadre des délégations seront communiquées lors de chaque séance de Conseil Municipal
Pour terminer, les élus ont fixé les indemnités pour Monsieur le Maire, les Adjoints et les Conseillers délégués ainsi que l’indemnité versée au Trésorier de Châteaubriant dans le cadre de sa mission de conseil.