MAIRIE
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE PUBLIQUE DU MERCREDI 25 AVRIL 2012
À 18 H 15
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 Février 2012
18 Bis. Jury d’assises 2013 – Etablissement de la liste communale préparatoire à la liste annuelle : tirage au sort de 30 personnes à partir de la liste générale des électeurs
> Voir la délibération
> Voir le Tableau du tirage au sort Jury d’Assises 2013
| COMMISSION « PERSONNEL ET SÉCURITÉ »
19. Modification du tableau des effectifs
20. Contrats d’assurance des risques statutaires du personnel (contrat groupe du centre de gestion 44) 21. Protection sociale complémentaire PREVOYANCE (centre de gestion 44) 22. Contrat d’apprentissage 23. Mise à disposition du service « communication » de la Ville auprès de la Communauté de Communes du Castelbriantais 24. Mise à disposition du service « développement local » de la Communauté de Communes du Castelbriantais auprès de la Ville |
| COMMISSION « AFFAIRES SCOLAIRES – FORMATION – JEUNESSE »
25. Année scolaire 2012-2013 – Crédits scolaires
26. R.A.S.E.D. (Réseau d’Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté) – Année scolaire 2012-2013 – Crédits d’enseignement
27. Transports scolaires – Tarification – Année scolaire 2012-2013
28. Accueil périscolaire – Tarifs – Année scolaire 2012-2013
29. Restauration scolaire – Tarifs – Année scolaire 2012-2013
30. Avenant n° 2 à la convention financière avec l’O.G.E.C. pour les écoles Nazareth-Saint Joseph et la Trinité |
| COMMISSION « DÉVELOPPEMENT DURABLE – URBANISME – PATRIMOINE »
31. Extension de la Zone Industrielle du Val Fleury – Cession de terrains à la Communauté de Communes du Castelbriantais
32. Cession de terrain à la société RBL PLASTIQUES – Avenue du Président Wilson
33. Cession à M. LAVANDIER d’un terrain rue Abraham Lincoln
34. Acquisition d’un jardin et d’une bâtisse – 32, rue de Couëré
35. Chapelle de l’ancien hôpital – Demande de subvention |
| COMMISSION « PROXIMITÉ – TRAVAUX »
36. Mise à disposition gratuite d’une parcelle à la Communauté de Communes du Castelbriantais pour la réalisation et l’entretien d’un skate parc
37. Déclaration de l’utilité publique pour la recherche en eau potable
38. Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours pour passage sur le domaine privé communal, de canalisations d’eaux usées et d’eaux pluviales |
| COMMISSION « CULTURE – SPORTS – LOISIRS – ANIMATIONS »
39. Tarifs de la saison culturelle 2012/2013
40. Utilisation des installations sportives municipales par les lycées publics et privés. Participations financières de la région pour la période de septembre 2011 à juin 2012 – Convention
41. Utilisation des installations sportives municipales par les collèges publics et privés et associations sportives de ces dits collèges. Participations financières du Département pour la période de septembre 2011 à juin 2012 |
| COMMISSION « FINANCES »
42. Budget Ville de Châteaubriant – Compte de Gestion 2011
43. Budget Ville de Châteaubriant – Compte Administratif 2011 – Affectation des résultats
44. Année 2012 – Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
45. Année 2011 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Ville de Châteaubriant
46. Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte de Gestion 2011
47. Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte Administratif 2011 – Affectation des résultats
48. Budget annexe assainissement – Compte de Gestion 2011
49. Budget annexe assainissement – Compte Administratif 2011 – Affectation des résultats
50. Budget annexe eau – Compte de Gestion 2011
52. Budget principal de la Ville de Châteaubriant – Etat des produits irrécouvrables – Admission en non valeur
53. Attribution de subventions exceptionnelles aux associations
54. Création par la Communauté de Communes du Castelbriantais d’un service de Conseil en Énergie Partagé. |
Alain Hunault
