CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 6 JUILLET

marianeCONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 6 JUILLET

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 6 juillet 2017, à 18h15, à l’Hôtel de Ville.
En voici l’ordre du jour :

– Approbation du procès verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 4 avril 2017 –

44. Maintien du nombre d’adjoints

Election d’un Adjoint

45. Jury d’assises 2018 – Etablissement de la liste communale préparatoire à la liste annuelle- tirage au sort de 30 personnes à partir de la liste générale des électeurs
AFFAIRES SCOLAIRES-FORMATION

46. Restauration scolaire – Tarifs année scolaire 2017-2018

47. Crédits scolaires – Année scolaire 2017-2018

48. Accueil périscolaire et Temps d’Activité Pédagogique – Tarifs année scolaire 2017-2018
AFFAIRES SOCIALES – SOLIDARITE – HANDICAP – SANTE

49. Compte rendu d’activités 2016 du Centre Communal d’Action Sociale

50. Rapport sur les actions de développement social urbain entreprises par la Ville en 2016
FINANCES – PERSONNEL

51. Mise à jour du tableau des effectifs

52. Modification de la délibération n° 2014-23 fixant les indemnités de fonction des élus

53. Contrat Territoires-Région 2017-2020 : Demande d’aide financière

54. Attribution de subventions exceptionnelles aux associations

55. La Voie de la Liberté : adhésion à l’association et désignation d’un délégué

56. Tarifs des services publics municipaux 2017 – Complément
URBANISME – PROXIMITE – TRAVAUX

57. Transfert au SYDELA de la compétence « Infrastructure de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables » (IRVE)

58. Installation d’infrastructures de recharge pour véhicule électrique (IRVE)

59. Construction d’un centre socio-culturel dans le quartier de la Ville aux Roses : Cession d’un terrain et signature d’une convention de co-financement avec la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval

60. Campagne de ravalement des façades en centre-ville. Extension du périmètre

61. Assainissement – Avenant n° 5 au contrat d’affermage pour l’exploitation du service d’assainissement – Raccordement obligatoire d’un bien immobilier au réseau lors d’une vente

62. Eau potable – Avenant n°2 au contrat de concession conclu avec Véolia

63. Centrale solaire thermique – demande de subvention au titre du programme Leader 2014-2020

64. Demande de subvention à l’ADEME pour financer une assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour assurer la baisse des températures sur le réseau de chaleur de la Ville de Châteaubriant

65. Rapports de délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – Année 2016

66. Rapport de délégation du service public réseau de chaleur – Année 2016

67. Centrale photovoltaïque en toiture de bâtiments communaux – Zone du Val Fleury
INTERCOMMUNALITE – ECONOMIE

68. Compte rendu d’activités 2016 de l’ex Communauté de Communes du Castelbriantais