CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL

marianeCONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le mardi 4 avril 2017, à 18h15, à l’Hôtel de Ville.
En voici l’ordre du jour :

– Approbation du procès verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 8 février 2017 –
URBANISME-PROXIMITÉ-TRAVAUX

12) Eglise Saint -Jean Baptiste de Béré. Demandes d’aides financières pour les études

13) Acquisition d’un terrain pour la réalisation d’un giratoire rue du Président Kennedy / rue Charles Lindbergh – Demande d’aide financière auprès du Conseil Départemental de Loire – Atlantique.

14) Avenant n° 1 à la convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique, conclue avec le Syndicat départemental d’énergie de Loire – Atlantique (SYDELA)

15) Frelons asiatiques – Convention de partenariat avec le FDGDON

16) Réseau de chaleur urbain – Avenant n°4 au contrat de concession conclu avec Engie Cofely

17) Fonds de soutien à l’investissement local « Grandes Priorités 2017 » (FSIL GP 2017)
FINANCES – PERSONNEL

18) Tarifs de la saison culturelle 2017 – 2018

19) Budget Ville de Châteaubriant – Compte de Gestion 2016

20) Budget Ville de Châteaubriant – Compte Administratif 2016 – Affectation des résultats

21) Année 2016 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Ville de Châteaubriant

22) Budget annexe eau – Compte de Gestion 2016

23) Budget annexe eau – Compte Administratif 2016 – Affectation des résultats

24) Budget annexe assainissement – Compte de Gestion 2016

25) Budget annexe assainissement – Compte Administratif 2016 – Affectation des résultats

26) Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte de Gestion 2016

27) Budget annexe bowling de Châteaubriant – Compte Administratif 2016 – Affectation des résultats

28) Budget annexe «Energies nouvelles» – Compte de Gestion 2016

29) Budget annexe «Energies nouvelles» – Compte Administratif 2016 – Affectation des résultats

30) Budget Primitif 2017 de la Ville de Châteaubriant

31) Budget Ville de Châteaubriant – Emprunt 2017

32) Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2017

33) Année 2017 – Subvention au budget du Centre Communal d’Action Sociale

34) Année 2017 – Subvention au budget annexe bowling

35) Année 2017 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

36) Année 2017 – Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives

37) Année 2017 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations

38) Budget Primitif annexe eau 2017

39) Budget Primitif annexe assainissement 2017

40) Budget Primitif annexe 2017 pour le Bowling

41) Budget Primitif annexe «Energies nouvelles» 2017

42) Etat des produits irrécouvrables – Admissions en non valeur