CONSEIL MUNICIPAL MARDI 10 OCTOBRE

marianeCONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 OCTOBRE

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le mardi 10 octobre 2017, à 18h15, à l’Hôtel de Ville.
En voici l’ordre du jour :

69. Représentations – mises à jour

URBANISME – PROXIMITÉ – TRAVAUX

70. Acquisition de terrains auprès de l’indivision MICHEL – Les Briotais

71. Lotissement «Résidence ANGEN», Impasse Verdun – Classement dans le domaine public de la voirie, des équipements et des espaces communs
INTERCOMMUNALITÉ – ÉCONOMIE

72. Modification des statuts de la Communauté de Communes Châteaubriant – Derval
FINANCES – PERSONNEL

73. Mise à jour du tableau des effectifs

74. Délibération portant recrutement d’agents contractuels pour assurer le remplacement temporaire de fonctionnaires ou d’agents contractuels absents

75. Délibération portant recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

76. Délibération portant recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité

77. Tarif animations de fin d’année

78. Tarifs des services publics municipaux – Année 2018

79. Convention relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’Etat Civil

80. Office municipal des sports – déplacements pour championnat de France – saison 2016 – 2017

81. Surtaxe eau – Année 2018

82. Surtaxe assainissement – Année 2018

83. Budget annexe «Energies Nouvelles» – Emprunt 2017

84. Immeuble de la Croix – Rouge française